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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS
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Pat' & Pommes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pat' & Pommes
BPA ANGERS, SARL

Numéro de dépôt :
3649367
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2029
Pat\' & Pommes de BPA ANGERS

Présentation de la marque Pat' & Pommes

Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pat' & Pommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BPA ANGERS domicilié(e) 1 CHE ROCHE GALICE, ZONE VERNUSSON - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 725 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BPA ANGERS, M. LOISEAU FREDDY domicilié(e) 1 CHE ROCHE GALICE, ZONE VERNUSSON - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France.

La marque Pat' & Pommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pat' & Pommes arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

BPA ANGERS a également déposé les autres marques suivantes : Pat' & Abricots , LE P'TIT JAUNET , Le Carré Brioché Frais


BPA ANGERS, SARL - 1 CHE ROCHE GALICE, ZONE VERNUSSON - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France - SIREN 328725940


BPA ANGERS, M. LOISEAU FREDDY - 1 CHE ROCHE GALICE, ZONE VERNUSSON - 49130 - SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 29 janvier 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°778520 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732004 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.